Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANTS 4X4
Numéro de dépôt :
1352396
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1996
Présentation de la marque PANTS 4X4
Déposée le 24 avril 1986 par BABIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANTS 4X4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANTS 4X4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANTS 4X4 est expirée depuis le 24 avril 1996.
BABIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40